Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALAIS DES DAMES
CHAMPAGNE TORNAY, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3239227
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2023
PALAIS DES DAMES de CHAMPAGNE TORNAY

Présentation de la marque PALAIS DES DAMES

Déposée le 24 juillet 2003 par la société CHAMPAGNE TORNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société CHAMPAGNE TORNAY domicilié(e) Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 552 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

La marque PALAIS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DES DAMES est expirée depuis le 24 juillet 2023.

CHAMPAGNE TORNAY a également déposé les autres marques suivantes : Louis DARME , Clin d'Oeil , TORNAY B.T , Bernard TORNAY , B. TORNAY. BOUZY , TORNAY , TORNAY , Gaston BARNAUT , CLIN D'OEIL , Clin d'Oeil


CHAMPAGNE TORNAY, Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - Rue du Haut Petit Chemin - 51150 - BOUZY - France - SIREN 950552539


CABINET BLEGER-RHEIN – PROT'INNOV - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528918 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Inscription le 20 février 2018 - Changement de forme juridique n°717117 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20

Champagne.